Conseil municipal du 29 septembre 2022

Le conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022 a été retransmis en direct sur YouTube  et peut être visionné.

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

1. INSTANCES- Modifications de commissions municipales
2. INSTANCES- Election d’un délégué au SIVU
3. ADMINISTRATION GENERALE- Convention d’adressage avec Clermont Métropole
4. ADMINISTRATION GENERALE- Convention Ville/ EHPAD-CCAS relative aux personnels de restauration
5. FINANCES- admission en non-valeur
6. FINANCES- Convention de recouvrement des produits locaux
7. FINANCES- Travaux en régie
8. MARCHES PUBLICS- Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage OPHIS- Nouvelle caserne de gendarmerie
9. URBANISME- Avenant au contrat de concession ZAC multi site
10. URBANISME- Cession des parcelles AZ 155 et 156 (La Bouteille)
11. URBANISME- Cession de la parcelle AS 45 (Chemin du Milieu de la prairie)
12. CADRE DE VIE- Projet de Verger conservatoire des figuiers
13. ANIMATION URBAINE- Subvention UNICEF
14. EDUCATION JEUNESSE- Convention territoriale globale
15. PERSONNEL COMMUNAL- Recrutement de contractuels service éducation jeunesse.
16. PERSONNEL COMMUNAL- Modification de 2 postes à temps partiel
17. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement et rémunération de vacataires
18. PERSONNEL COMMUNAL- Agrément service civique
19. INSTANCES- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
20. Questions diverses

• Liste des délibérations
• Procès-verbal