Le conseil municipal règle, par ses délibérations, les affaires de la commune, qui se caractérisent par le but d’intérêt public communal. Il donne son avis s'il est requis par les lois et règlements ou par le Préfet et émet des vœux sur des objets d’intérêt local. L'ordre du jour est communiqué avant chaque séance qui est ouverte au public. Le conseil municipal adopte des délibérations.
Le prochain conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du 28 mars 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du jeudi 15 février 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du 28 septembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal du jeudi 29 juin 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
à 18 h
Le conseil municipal du jeudi 30 mars 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
19 heures – mairie de Romagnat
Le public est admis dans la salle dans la limite des places disponibles.
ORDRE DU JOUR
19 heures – mairie de Romagnat
Le public est admis dans la salle dans la limite des places disponibles.
ORDRE DU JOUR :
19 heures – mairie de Romagnat
Le public est admis dans la salle dans la limite des places disponibles.
ORDRE DU JOUR :
19 heures – mairie de Romagnat
Le public est admis dans la salle, dans la limite d’une jauge de 15 personnes maximum en raison de l’espace disponible et du maintien de certaines mesures d’ordre sanitaire.
ORDRE DU JOUR
19 heures – mairie de Romagnat
ORDRE DU JOUR
19 heures – mairie de Romagnat
ORDRE DU JOUR
19 heures – salle André-Raynoird
ORDRE DU JOUR
9 heures 30 – salle André-Raynoird
ORDRE DU JOUR
19 heures – salle André-Raynoird
ORDRE DU JOUR
1. Nouvelles désignations dans les commissions et instances
2. Finances Décision modificative n°1 budget conciergerie
3. Finances Admission en non valeur
4. Finances Demande de subvention DSIL Classique 2021 ADAP 2021
5. Finances Demande de subvention DSIL Relance Centre de loisirs et centre associatif
6. Finances Travaux de mise en valeur de la fontaine convention financière et technique avec
le SIEG
7. Marchés publics Modification du guide d’achat public
8. Marchés publics Avenant travaux Espace Bernard Brajon Bâtiment A
9. Marchés publics Avenant travaux Espace Bernard Brajon Bâtiment E et F
10. Domaine communal Dénomination d’une voie (lotissement Le Domaine de Montrognon
11. Domaine communal Echanges de parcelle s
12. Domaine communal Déclaration d’intérêt pour la parcelle BB60 à Opme
13. Domaine communal Délégation du droit de préemption à l’EPF Auvergne parcelle BB60 à
Opme
14. Domaine communal Intégration de voiries privées dans le domaine public communal
15. Services communaux Tarifs des services éducation jeunesse
16. Questions diverses
19 heures – Mairie de Romagnat
ORDRE DU JOUR :
19 heures – Mairie de Romagnat
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
Le conseil municipal s’est déroulé à huis clos.
ORDRE DU JOUR :
Le conseil municipal s’est déroulé à huis clos.
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
1. Finances : Remboursement d’une franchise d’assurance
2. Marchés publics : Mise à jour du guide interne de la commande publique
3. Intercommunalité : Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à la viabilité hivernale
4. Affaires foncières : Cessions de deux parcelles à Clémensat – projet de lotissement
5. Affaires foncières : Complément à la délibération du 12/12/2019 relative à des rachats de parcelles à l’EPF
6. Logement : Charte métropolitaine de vente responsable de logements sociaux
7. Environnement : Permis de végétaliser l’espace public
8. Personnel communal : Création de postes
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR
1. BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n°4
2. BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE – Décision modificative n°1
3. FINANCES – Modification d’une régie de recettes : CESU
4. FINANCES – Modification de la convention de financement des travaux de la Place François MITTERRAND
5. VIE ASSOCIATIVE – Subventions de fonctionnement à deux associations
6. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement de contractuels
7. PERSONNEL COMMUNAL – Transformations de postes
8. AFFAIRES FUNERAIRES – Modalités de gestion du terrain commun
9. INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activité 2018 de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE, rapport d’activité collecte et valorisation des déchets, rapport d’activité Direction cycle de l’eau
10. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Modification du guide interne de l’achat public
2. Modification du marché de désamiantage du bâtiment A de l’ancien lycée Vercingétorix
3. Décision modificative n°2 VILLE
4. Décision modificative n°1 BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE
5. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 3 logements, rue de Laubize à Romagnat
6. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 6 logements, rue de Laubize à Romagnat
7. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 9 logements, rue de Laubize à Romagnat
8. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 3 logements, rue de Laubize à Romagnat
9. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 6 logements, rue de Laubize à Romagnat
10. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS – Construction de 15 logements, rue de Laubize à Romagnat
11. Réitération de garantie des contrats d’emprunt et réaménagement de la dette – LOGIDOME –
12. Construction d’une toiture sur la tribune du terrain de football – demande de subvention à la région AURA
13. Reconversion du site du lycée professionnel en la création d’un accueil de loisirs sans hébergement – demande de subvention à la caisse d’allocations familiales
14. Groupement d’achat de prestations de restauration collective
15. Renouvellement bail gendarmerie
16. Reprise de concession en état d’abandon
17. Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux
18. Complément à délibération cession emprise sur parcelle G 769 à EPF-Smaf pour SIVOM Issoire
19. Angle avenue Jean Moulin et rue de Laubize : déclassement et désaffectation du domaine public communal
20. Vente d’une emprise à détacher pour partie de la parcelle communale AS 403 et pour autre partie de l’espace communal public déclassé, angle avenue Jean Moulin et rue de Laubize
21. Travaux d’éclairage public – Illuminations noël
22. Autorisation d’ester en justice- Dossier D.
23. Modalités d’utilisation des salles communales pendant les campagnes électorales
24. Personnel communal- Prolongation d’un contrat pour surcroît temporaire d’activité
25. Personnel communal- Création d’un poste
26. Déclaration relative à l’urgence climatique
27. Information relative au dépôt de déchets à Puy Giroux
28. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
ORDRE DU JOUR :
1. Eclairage public- éclairage extérieur bâtiment A du Pole de vie- convention avec le SIEG
2. Eclairage public- éclairage Salle de Gymnastique- convention avec le SIEG
3. Participation communale au SIVU cuisine centrale
4. AFFAIRES FONCIERES – Acquisition de diverses parcelles à Saulzet le Chaud
5. AFFAIRES FONCIERES – Désaffection, déclassement et cession d’un délaissé de voirie impasse de la fontaine (10 m² environ)
6. AFFAIRES FONCIERES – Rue Georges Brassens : modification de la vente à l’OPHIS
7. AFFAIRES FONCIERES – Rachat d’une parcelle à l’EPF (BH 81 rue d’Opme)
8. AFFAIRES FONCIERES – Cession à OPHIS rue d’Opme
9. AFFAIRES FONCIERES – Echange foncier rue des écoles
10. AFFAIRES FONCIERES – Désaffection, déclassement et cession d’un délaissé de voirie rue Pierre et Marie Curie (90 m² environ)
11. Demande de subvention à CLERMONT AUVERGNE METROPOLE au titre du fonds de soutien métropolitain : phase 2 du Pôle de vie sur le site de l’ancien lycée Vercingétorix
12. Pole de vie Vercingétorix- tranche 1 : avenant au marché de désamiantage
13. Mutualisation de services avec CLERMONT AUVERGNE METROPOLE -Régularisation des fiches sectorielles 2018 et prévisionnel 2019
14. Transfert en pleine propriété des biens relevant de la compétence assainissement
15. Répartition des sièges au conseil métropolitain
16. Produits irrecouvrables
17. Restauration collective- groupement d’achat avec le CCAS
18. Subvention à l’école Boris Vian (voyage scolaire à Salles)
19. PERSONNEL COMMUNAL : Recrutements Job ados
20. PERSONNEL COMMUNAL : Postes à pérenniser (4)
21. PERSONNEL COMMUNAL : Création de postes en emploi aidé (2)
22. PERSONNEL COMMUNAL : Création de postes d’assistant d’enseignement artistique
23. PERSONNEL COMMUNAL : recrutement temporaire
24. Indemnités des élus-
25. CONTENTIEUX- Information au conseil municipal : dossier Ministère de l’Intérieur/Commune (dossier sécheresse 2015) et autorisation donnée au Maire d’interjeter appel de cette décision.
26. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. BUDGET PRINCIPAL- Approbation du compte administratif 2018 et affectation des résultats
2. BUDGET PRINCIPAL- Approbation du compte de gestion 2018
3. FINANCES- Approbation du rapport de la CLECT /Révision de l’attribution de compensation
4. Vote des taux des TAXES DIRECTES LOCALES
5. BUDGET PRINCIPAL – Budget Primitif 2019
6. BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE- Approbation du compte administratif 2018 et affectation des résultats
7. BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE – Approbation du compte de gestion 2018
8. BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE – Budget Primitif 2019
9. BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE – Approbation du compte administratif 2018 et affectation des résultats
10. BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE – Approbation du compte de gestion 2018
11. BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE – Budget Primitif 2019
12. FINANCES- Garanties d’emprunt (OPHIS résidence Simone-Veil et Résidence Route d’Opme)
13. FINANCES- Garanties d’emprunt (CARSAT résidence Simone-Veil)
14. PATRIMOINE COMMUNAL : Vente du bâtiment « G » du site de l’ancien lycée Vercingétorix
15. PATRIMOINE COMMUNAL : Echanges sans soulte de terrains avec l’OPHIS
16. PATRIMOINE COMMUNAL : Déclassement parcelle AY313
17. URBANISME- Délimitation du périmètre du Site classé de Gergovie et des sites arvernes
18. INTERCOMMUNALITE : Approbation du Plan de déplacements urbains
19. VIE ASSOCIATIVE- Subvention de fonctionnement à des associations locales- Convention et avenants
20. PERSONNEL COMMUNAL : Harmonisation des dispositifs de retenue sur régime indemnitaire
21. Vœux : FINANCES CLIMAT et VALTOM
22. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Rapport d’orientation budgétaire 2019
2. Approbation de l’avant-projet définitif du Pôle de Vie BAT E et F (centre de loisirs et centre associatif)
3. Demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement du centre de loisirs et d’un centre associatif dans les bâtiments E et F de l’ancien Lycée.
4. Convention d’occupation du domaine public limite Saint-Genes-Champanelle/Romagnat
5. Bail emphytéotique avec Auvergne Habitat pour les locaux situés au-dessus de la Poste (création de 6 appartements)
6. Saison culturelle- Tarif sortie Opéra de Vichy
7. Plan départemental des itinéraires de petite randonnée et de Promenade : correctif de la délibération de décembre 2018 ;
8. SIVU cuisine centrale mutualisée : désignation de délégués
9. Création du poste de coordinateur (trice) enfance jeunesse
10. Renonciation à des biens sans maître
11. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Finances- Autorisation d’engager des dépenses d’investissement par anticipation au vote du budget 2019
2. Clauses sociales dans les marchés publics
3. Convention de fourrière animale
4. Convention de mutualisation de service pour les autorisations du droit du sol
5. Plan départemental d’itinéraires de promenade et de randonnée
6. Centre de loisirs : modification des tarifs « canton »
7. Séjours hiver 2019-convention avec l’AROEVEN et participation communale
8. Patrimoine communal : vente de la parcelle BE 405, correctif de la délibération de 2017.
9. Personnel communal- Mise en place du Régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP)
10. Personnel communal : nouveau contrat d’assurance statutaire
11. Présentation des rapports des comptes administratifs 2017 de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : budget principal et budgets annexes (eau, assainissement, ADIV, centre routier du Brézet, PLIE, zones d’activités, déchets, crématorium)
12. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Finances -Budget principal- Décision modificative n°2
2. Finances- Avenant à la convention financière avec CLERMONT AUVERGNE METROPOLE relative au versement de fonds de concours
3. Finances- Autorisation de dépôt d’une demande de FEDER pour le financement de l’aménagement de l’ancien lycée Vercingétorix
4. Versement d’une subvention à la Ligue de protection des oiseaux
5. Personnel communal- Transformation de poste- avancements de grade
6. Indemnité du comptable du Trésor public
7. Présentation des rapports d’activité 2017 de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : rapport général ; service déchets ; direction des usages numériques.
8. Information sur le projet de cuisine centrale mutualisée
9. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES : Budget principal -Décision modificative n°1
2. FINANCES : Allongement d’une garantie d’emprunt Auvergne Habitat
3. FINANCES : Réaménagement d’un emprunt garantie – OPHIS
4. TRAVAUX : Approbation de l’avant projet définitif de l’aménagement de l’ancien lycée Vercingétorix en un pôle de vie. Bâtiment A
5. TRAVAUX : Travaux d’éclairage public rue Henri Dunant
6. PATRIMOINE : Vente de la parcelle AY 373
7. PERSONNEL COMMUNAL : Modification de la convention relative à un emploi aidé. Augmentation du temps de travail
8. PERSONNEL COMMUNAL: Pérennisation d’un poste occupé par un contractuel
9. PERSONNEL COMMUNAL : Transformation d’un poste
10. PERSONNEL COMMUNAL : Convention avec le Cdg 63 relative à la médiation préalable obligatoire
11. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES : Financement du réaménagement de la place François Mitterrand – versement d’un fonds de concours
2. FINANCES: Financement du réaménagement de la place François Mitterrand – versement d’une attribution de compensation
3. FINANCES: Financement des travaux de voirie – versement d’un fonds de concours
4. FINANCES: Régularisation 2017 des mutualisations de services avec Clermont Auvergne Métropole
5. FINANCES: Garantie d’emprunt avec LOGIDOME
6. FINANCES: Admissions en non valeur
7. FINANCES: Approbation de l’avant projet définitif de la phase 1 bis du réaménagement du site du lycée Vercingétorix
8. FINANCES: Participation financière à la construction d’une résidence Allée des Cressonnières
9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation des statuts du SIVU cuisine centrale mutualisée
10. FINANCES: Acte constitutif du groupement d’achat pour la construction d’une cuisine centrale mutualisée
11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE: tarifs des concessions funéraires
12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE: Convention pour la mise à disposition des installations sportives
13. VIE ASSOCIATIVE : Subvention à une association
14. PERSONNEL COMMUNAL : Pérennisation d’un poste d’adjoint d’animation
15. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Garantie contrat d’emprunt OPHIS – Construction de 15 logements rue des Jardins à Romagnat
2. Garantie contrat d’emprunt OPHIS – Construction de 7 logements rue des Jardins à Romagnat
3. Décision modificative – budget conciergerie
4. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la phase 1 du réaménagement du site de l’ancien lycée Vercingétorix
5. Désignation de représentants au conseil d’administration de l’association « Les Fessous de Romagnat »
6. Attribution d’une subvention à l’association TENNIS DE TABLE ROMAGNAT
7. Attribution d’une subvention à l’association FETE DE LA RUE
8. Tarifs billetterie – festival l’oreille du monde édition 2018
9. Service éducation jeunesse – nouvelle grille tarifaire
10. Participation de la ville à la réserve militaire
11. Acquisition emprise sur parcelle AR27 de l’OPHIS (création logements à l’arrière place du 8 Mai)
12. Avis sur demande d’intégration dans le domaine public métropolitain de la voie privée « rue Robert Schuman » : parcelles BH 296-297
13. Elections professionnelles- comité technique
14. Remplacement d’agents absents
15. Recrutement d’un contractuel pour la cuisine centrale (renfort portage de repas à domicile)
16. Recrutement d’un contractuel pour accroissement ponctuel d’activité- service Education jeunesse
17. Correctif du dispositif « JOB ados »
18. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Budget principal – Compte administratif 2017
2. Budget principal – Approbation du compte de gestion 2017
3. Budget principal – Budget primitif 2018
4. Taux d’imposition 2018
5. Budget annexe conciergerie- BP 2018
6. Budget annexe Pôle de Proximité- BP 2018
7. Garantie contrat d’emprunt- OPHIS
8. Modification du guide interne de l’achat public
9. Contrat d’engagement avec Clermont Auvergne Métropole
10. Demande de subvention à la région pour isolation des façades du groupe scolaire Jacques Prévert
11. Subvention aux associations 2018
12. Valorisation des mises à disposition de matériel
13. Convention avec le comité de jumelage
14. Tarifs ALSH cantonaux
15. Chantiers d’été
16. Vacations ados
17. Dénomination de voie : Allée des Cressonnières
18. Rachat à EPF parcelle AX 1
19. Cession parcelle AX 1
20. Cession d’une emprise de la parcelle G 769 pour le compte du SIVOM
21. Avis relatif à l’approbation Plan local d’urbanisme révisé
22. Avis relatif au Droit de Préemption Urbain- PLU révisé
23. Pérennisation d’un poste
24. Contrat accroissement temporaire d’activité espaces
ORDRE DU JOUR :
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale et modification du tableau du conseil
2. Modification de la composition du CCAS et élection des membres du conseil d’administration
3. Finances – Débat d’orientation budgétaire 2018
4. Demande de subvention au Département du Puy-de-Dôme- Fonds d’intervention communale 2018 pour le réaménagement de l’ancien lycée Vercingétorix
5. Validation de l’avant-projet définitif du club house tennis et fixation définitive du montant des honoraires de la maîtrise d’oeuvre
6. Demande de subvention à la Région pour le club house tennis
7. Résidence adaptée rue Henri DUNANT- Convention tripartite de groupement d’achat
8. Accueil de loisirs sans hébergement- Tarifs des séjour hiver-été 2018
9. Participation pour voie et réseaux (La Bouteille)
10. Personnel communal- Création d’un poste (agent de maîtrise)
11. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Finances – Autorisation d’engager des dépenses d’investissement par anticipation du budget primitif 2018
2. Finances – Compte administratif 2017- Assainissement
3. Finances – Compte de gestion 2017 – Assainissement
4. Finances – Modification du transfert des résultats d’assainissement 2016
5. Finances – Emprunt renégocié et augmenté auprès de la Banque Populaire du Massif Central
6. Finances – Emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France
7. Finances – Garantie d’emprunt pour Logidome
8. Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2018
9. Marchés publics – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du Lycée Vercingétorix
10. Marchés publics – Groupement d’achat avec Clermont Auvergne Métropole – Papeterie et fournitures de bureau
11. Urbanisme – Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à l’instruction des autorisations du droit au sol
12. Urbanisme – Désaffectation de la parcelle AS 53
13. Urbanisme – Déclassement – désaffectation et cession d’une emprise de 10 m² rue du Café à Opme
14. Logement social – Versement d’un fonds de concours à l’OPHIS
15. Convention avec Clermont Auvergne Métropole relative à la viabilité hivernale
16. Adhésion au Pack informatique et liberté de Clermont Auvergne Métropole
17. SIEG- Désignation de délégués
18. Personnel communal – Mise en place du compte personnel d’activité
19. Subventions à des associations
20. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Intercommunalité- Rapport d’activité de Clermont Auvergne Métropole 2016
2. Intercommunalité- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 22 septembre 2017
3. Intercommunalité- Convention de remboursement de la dette avec Clermont Auvergne Métropole
4. Finances- Décision modificative n°2- budget ville 2017
5. Finances- Garantie d’emprunt- LOGIDOME Treille 2
6. Logement social- Projet OPHIS, 56 avenue de Gergovia- Achat -revente de parcelles
7. Logement social- Charte partenariale de relogement
8. Eclairage public- Mise en valeur de l’église Saint Saturnin de Romagnat
9. Personnel communal- Transformations de postes
10. Personnel communal- Création d’un poste non permanent (coordinatrice enfance jeunesse)
11. Personnel communal- Recrutement d’un contractuel (service enfance jeunesse)
12. Personnel communal- Agrément pour l’accueil d’engagés en service civique
13. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Rapports d’activité 2016 : assainissement ; SPANC, AEP, déchets ; assainissement communautaire
2. Convention de mutualisation ascendante avec Clermont Auvergne Métropole relative aux activités garage et bâtiment + fiches sectorielles afférentes
3. Budget assainissement : affectation à la Communauté urbaine du résultat de clôture 2016
4. Décision modificative – budget assainissement
5. Décision modificative – budget principal
6. Budget principal : admissions en non valeur
7. Création d’un budget annexe pour l’entretien du pole de proximité
8. Création d’un budget annexe pour la conciergerie du Parc
9. Transformation de la CU en métropole
10. Groupement d’achat avec le CCAS pour le nettoyage des locaux
11. Demande de subvention pour la rénovation de deux Monuments aux Morts
12. Demande de subvention pour une caméra de vidéo surveillance
13. Demande de subvention pour une caméra numérique piéton
14. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme – service retraites
15. Convention avec le centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme – Pôle prévention
16. Création d’un poste en contrat aidé CAE-CUI
17. Subvention exceptionnelle au bénéfice des sinistrés de l’ouragan IRMA
18. SIEG : illuminations 2017/2018
19. SIEG : désignation de délégués
20. Cession à Auvergne Habitat d’une partie des parcelles AP 163-164-165, sises rue P.et M. Curie
21. Intégration de biens sans maître
22. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Subvention exceptionnelle à l’ASR
2. Rétrocession à l »euro symbolique et incorporation dans le domaine public communal d’une partie de la rue Pierre et Marie Curie
3. Création d’un poste d’attaché territorial
4. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Auvergne Habitat
5. Modalités de mise à disposition d’infrastructures sportives
6. Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et bilan de la concertation
7. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Intercommunalité : convention de remboursement avec Clermont Auvergne Métropole
2. Logement : résidence adaptée rue H Dunant- bail emphytéotique avec OPHIS
3. Réhabilitation du site de l’ancien lycée Vercingétorix : demande de subvention à Clermont Auvergne Métropole
4. Réhabilitation du site de l’ancien lycée Vercingétorix : demande de subvention au titre du FEDER
5. SIEG- modification des statuts
6. Affaires foncières – vente de la parcelle AS 53 – Chemin du milieu de la Prairie
7. Marchés publics : groupement de commande avec le CCAS pour les fournitures de bureau et les consommables informatiques
8. Gestion du patrimoine communal : mise à disposition des salles pour les élections législatives
9. Saison culturelle 2016-2017 – modification d’un tarif
10. Centre de loisirs 2017 : conventions et tarifs relatifs aux séjours de l’été 2017
11. Personnel communal : recrutements temporaires
12. Personnel communal : création d’un poste en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
13. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1. Budget principal : Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat
2. budget principal : Vote du compte de gestion 2016
3. Budget principal : Budget primitif 2017
4. Vote des taux d’imposition
5. Budget assainissement : Approbation du compte administratif 2016 et affectation du résultat
6. Budget assainissement : Vote du compte de gestion 2016
7. Budget assainissement : Budget primitif 2017
8. Inventaire des marchés 2016
9. Approbation de l’acte constitutif d’un groupement de commande de papeterie
10. Enfouissement de réseau de télécommunications
11. Déclaration d’intention de jumelage
12. Billetterie festival « Oreille du Monde »
13. Subvention aux associations locales et conventions
14. Urbanisme : Demande de décote pour l’achat de parcelles AV233, 234 et 235
15. Révision du PLU : Choix du contenu modernisé
16. Aménagement de la ZAC multi sites : Avenant n°2 avec Logidôme
17. Urbanisme : Autorisation à Clermont Auvergne Métropole de poursuivre la procédure
18. Élections : Autorisation de recruter des vacataires
19. Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Débat d’orientation budgétaire 2017
PHASE 1 de la restructuration du l’ancien lycée Vercingétorix – Demande de subvention au CD63 au titre du fonds d’intervention communal
Mode de gestion de l’assainissement collectif
Séjours vacances d’hiver 2017- Convention avec l’AROEVEN
Subvention exceptionnelle à la commune d’OLLOIX
Affaires foncières- Acquisition/revente des parcelles BD 14 et BD 16 rue H DUNANT
Affaires foncières- Rachat à l’EPF de la parcelle BE 191 Avenue Gergovia
Affaires foncières-Revente de la parcelle BE 191
Affaires foncières- Achat des parcelles BD 21 et BD 22 rue de la Treille
Affaires foncières- Achat des parcelles AV 233, 234 et 235
Affaires foncières-Achat des parcelles BE 402 à 405 rue de la Prugne et rue du Maréchal FAYOL
Affaires foncières- Revente de la parcelle BE 405 rue du Maréchal FAYOL
Affaires foncières- Cession d’une emprise du Chemin du Milieu de la Prairie
Affaires foncières-Cession d’une emprise d’un passage- bourg de Clémensat
Affaires foncières-Détachement –acquisition d’une emprise de la parcelle H 1116 à Saulzet le Chaud
Création d’un poste en emploi d’avenir- Service éducation jeunesse
Modification de la composition du CA du CCAS- Election des membres
Autorisation d’ester en justice – Affaire D. et Autres
Autorisation d’ester en justice – Ministère de l’Intérieur- Dossier sécheresse 2015
Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Election de deux nouveaux adjoints, désignation de délégués et composition des commissions municipales.
Finances – Budget Principal – Décision modificative n°3
Finances- Budget Assainissement – Décision modificative n°3
Finances- Autorisation d’exécuter des dépenses d’investissement par anticipation du vote du budget 2017
Finances- Demande de subvention au titre de la DETR 2017
Finances- Garanties d’emprunt pour le logement social
Administration générale : Modification des taux d’indemnité des élus ; Animation urbaine : Validation de l’avant projet définitif concernant la rénovation de la Conciergerie du Parc de Tocqueville
Animation urbaine : Subvention exceptionnelle au FLEP
Animation urbaine : Autorisation de destruction des billets pour le spectacle des Automnales
Intercommunalité : Convention de gestion transitoire de l’assainissement
Intercommunalité : Transfert d’agents ; Affaires foncières : Vente de la parcelle BD 20 sise rue de la Treille
Affaires foncières : Vente de la parcelle BD 23, sise rue de la Treille
Affaires foncières : Vente d’une partie de la parcelle BD 24, sise rue de la Treille
Affaires foncières : Acquisition des parcelles BH 81 et 82, sise rue des écoles et Rue d’Opme
Questions diverses
– Finances – Budget Principal – Décisions modificative n°2
– Modification des délégués de la commune dans certains organismes
– Intercommunalité : Transformation de la communauté d’agglomération en communauté urbaine
– Intercommunalité : Création du service commun « Urbanisme et aménagement »
– Intercommunalité : Création du service commun « Développement durable – Energie »
– Intercommunalité : Création du service commun « Espace public – proximité »
– Intercommunalité : Présentation du compte administratif de Clermont Communauté 2015
– Intercommunalité : présentation du rapport d’activité de Clermont Communauté 2015
– Intercommunalité : Présentation des rapports d’activité services des déchets , Assainissement communautaire, Haut débit
– Questions diverses
– Révision du PLU – Débat sur le Plan d’aménagement et de développement durable
– Questions diverses
1. Réfectoire de l’école Boris VIAN – Validation Avant Projet Définitif
2. Réfectoire de l’école Boris VIAN- Demande de subvention réserve parlementaire
3. Durée des amortissements des subventions aux particuliers
4. Demande de subvention étude voirie (Place F MITTERRAND)
5. Garanties d’emprunt OPHIS (3 contrats)
6. Bail de chasse section de Saulzet-le-Chaud
7. Rapport d’activité du SIAVA -2015
8. Rapport d’activité du Service public de l’assainissement non collectif (SPANC)- 2015
9. Rapport d’activité de la qualité et du prix du service public de l’eau potable
10. Subventions à des associations
11. Transformations de postes
12. Questions diverses
1. Transformation de la communauté d’agglomération en communauté urbaine – Transfert de compétences
2. Transformation de la communauté d’agglomération en communauté urbaine – Transfert de la compétence tourisme
3. Schéma de mutualisation : adhésion aux services communs
4. Finances : Budget principal – Décision modificative n°1
5. Finances : Budget assainissement – Décision modificative n°2
6. Finances : Demande de subvention au titre du FEDER pour l’étude de programmation relative à la requalification du site de l’ancien Lycée Vercingétorix
7. Finances : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
8. Patrimoine communal : Cession des parcelles BE128 et BE 129 à l’OPHIS
9. Culture : Charte du projet communautaire culturel
10. Culture : Convention relative au festival des Automnales 2016
11. Culture : Tarif de la saison culturelle
12. Subventions à des associations
13. Travaux : Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP)
14. Assainissement : Rapport d’activité 2015
15. Questions diverses
1. Projet logement avenue Gergovia – Revente parcelles AV270-271 à LOGIDOME
2. Vente à l’OPHIS d’une emprise d’environ 7700m² (Site de l’ancien Lycée Vercingétorix)
3. Projet logements – Vente à L’OPHIS des parcelles communales AP 323-341 Rue Georges Brassens
4. Acquisition des parcelles BB61 et BB65 à Opme
5. Centre de loisirs été 2016
6. Désignation de délégués de la commune au comité de jumelage
7. Subventions aux associations locales – 2016
8. Convention d’occupation temporaire des équipements sportifs gymniques
9. Tarifs municipaux pour la mise à disposition et le transport de matériel
10. Agrément pour l’accueil de deux jeunes en service civique
11. Gestion du logement d’urgence par le CCAS
12. Questions diverses
– Guide interne de la commande publique
– Adhésion à un groupement d’achat de gaz
– Avenant n°1 à la convention relative à l’instruction des autorisations du droit du sol
– Convention d’occupation des équipements sportifs
– Convention de partenariat financier avec la ville d’Aubière pour une étude de faisabilité d’une
cuisine centrale mutualisée
– Acquisition de la parcelle AS 352, rue des Vignes
– Intégration de l’Impasse Emmanuel CHABRIER et d’une partie de la rue des Noyers
– Eclairage public : Terrain d’honneur
– Eclairage public : Divers secteurs
– Produits irrécouvrables
– Présentation de la programmation pluriannuelle des investissements de Clermont Communauté
– Questions diverses
– Budget communal – Vote du compte administratif 2015 et affectation du résultat
– Budget commune – Approbation du compte de gestion 2015
– Taux d’imposition 2016
– Budget communal – Budget primitif 2016
– Budget assainissement – Vote du compte administratif 2015 et affectation du résultat
– Budget assainissement – Approbation du compte de gestion 2015
– Budget assainissement – Budget primitif 2016
– Journée de solidarité
– Contrats emplois d’avenir
– Contrat unique d’insertion – Contrat d’accès à l’emploi (CUI-CAE)
– Coupe de bois – exercice 2016
– Liste des achats conclus pour l’année 2015
– Syndicat intercommunal de soins à domicile – Modification des statuts
– Subventions aux associations locales 2016
– Point d’information logements sociaux 2016
– Questions diverses
1. Débat d’orientation budgétaire 2016
2. Affaires foncières : Acquisition parcelle BD20
3. Affaires foncières : Vente des parcelles BB407 et BB 458
4. Cimetière- Projet d’extension – Modification du périmètre
5. Administration générale : indemnités des élus
6. Finances : Produits irrécouvrables
7. Finances : Redevances d’occupation pour les travaux sur les installations de transport de gaz et de l’électricité
8. Marché public : groupement de commande de fourniture d’accès internet
9. Education jeunesse : tarifs des séjours hiver 2016 et convention avec l’AROEVEN
10. Subvention aide aux familles au FLEP
11. Travaux : convention avec la ville d’Aubière relative au Chemin de la Bezou
12. Travaux : Eclairage public – tranche 2016
13. Logement social – garantie d’emprunt
14. Urbanisme : ZAC multi site, déclaration d’utilité publique
15. Point d’information Communauté urbaine et services mutualisés
16. Questions diverses
1. Finances – Budget principal – Décision modificative n°3
2. Finances – Modification des durées d’amortissement
3. Finances – Autorisation d’engager des dépenses d’investissement
4. Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2016
5. Finances – Garantie d’emprunt LOGIDOME n°41500
6. Finances – Garantie d’emprunt LOGIDOME n°41501
7. Finances – Remise de pénalités de retard
8. Domaine communal – Acquisition parcelles BB 120 et 121
9. Domaine communal – Rétrocession impasse des Châtaigniers
10. Domaine communal – Bail emphytéotique avec Auvergne Habitat
11. Domaine communal : Droits de place et redevances d’occupation du domaine public
12. Domaine communal : Tarifs de location de salles
13. Culture – Patrimoine : Convention avec la Fondation du Patrimoine
14. Affaires générales : Convention avec l’APA – Fourrière animale
15. Personnel communal : Règlement intérieur et annexes
16. Questions diverses
1. Clermont-Communauté – Rapport d’activité 2014
2. Clermont-Communauté – Compte administratif 2014
3. Clermont-Communauté- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service assainissement communautaire
4. Clermont-Communauté – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
5. Clermont-Communauté – HAUT DEBIT Rapport d’activité 2014
6. Clermont-Communauté – schéma de mutualisation
7. Commune – Rapport 2014 du délégataire du Service public d’assainissement non collectif
8. Commune- Rapport 2014 sur le prix et la qualité de l’eau
9. Budget assainissement – Amortissement subvention
10. Budget assainissement – DM n°2
11. Budget ville – DM n°2
12. Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat 38272
13. Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat 38273
14. Garantie d’emprunt Ophis contrat 39239
15. Nouveau loyer de la caserne de gendarmerie
16. SIEG – Illuminations de Noël
17. Reconduction de la taxe d’aménagement
18. Convention avec la commune de Chanonat pour une étude hydraulique
19. Recrutement des agents recenseurs
20. Annulation de pénalités de retard (marché d’installation d’une chaudière) ;
21. Contrat enfance jeunesse 2015-2018
22. Dispositif loi PINEL – Demande d’agrément dérogatoire
23. Délocalisation des réunions du conseil municipal
24. Questions diverses
1. Intercommunalité : Approbation du projet du schéma de mutualisation
2. Domaine communal : Rétrocession de la voirie du lotissement Treille de Bezance
3. Domaine communal : Déclaration relative à l’agrandissement du cimetière
4. Domaine communal : Vente des parcelles cadastrées BB81 et BB82 « Maison pour Tous » à Opme
5. Finances : Redevance d’occupation du domaine public -Télécommunications
6. Finances : Redevance d’occupation du domaine public – Électricité
7. Etat civil : Délocalisation temporaire des mariages
8. Personnel communal : Contrat d’apprentissage
9. Affaires diverses : Convention avec API RESTAURATION
10. Affaires sociales – Solidarité : Proposition d’accueil de réfugiés
11. Questions diverses
1. Finances – Budget communal – décision modificative n°1
2. Finances – Budget assainissement – décision modificative n°1
3. Finances – Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat n° 16914
4. Finances – Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat n° 16915
5. Finances – Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat n° 36009
6. Finances – Garantie d’emprunt Auvergne Habitat contrat n° 36010
7. Finances – Garantie d’emprunt OPHIS contrat n °35953
8. Urbanisme – Acquisition des parcelles BC 26-28-340 et 341 Boulevard du Chauffour
9. Convention avec le conseil départemental pour l’aménagement du talus boulevard du chauffour
10. Urbanisme – Convention d’utilisation anticipée des parcelles BC 26-28-340 et 341 Boulevard du Chauffour
11. Urbanisme – Vente des parcelles G121 et G122
12. Urbanisme – Règlement de l’aide aux ravalements de façades
13. Marché public – Attribution du marché de restauration collective
14. Culture – Destruction des billets des Automnales 2014
15. Culture – Saison culturelle – nouveaux tarifs
16. Sport – Convention de mise à disposition des terrains de sport
17. Divers – Subvention pour les travaux de l’église d’Opme
18. Divers – Rapport du délégataire du service assainissement – année 2014
19. Accessibilité – Demande de dérogation au délai du 27 septembre 2015
20. Personnel communal – Transformations de postes
21. Affaires diverses
1. Intercommunalité : Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations du droit du sol
2. Éducation Jeunesse : Renouvellement du contrat enfance jeunesse
3. Patrimoine communal : Convention de mise à disposition de bâtiments pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé-relève
4. Finances : Cession d’une immobilisation corporelle
5. Finances : Remise de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
6. Finances : Garantie d’emprunt à Auvergne Habitat – contrat numéro 20995
7. Finances : Garantie d’emprunt à Auvergne Habitat – contrat numéro 20996
8. Vie associative : Subventions exceptionnelles en solidarité avec les victimes des séismes au Népal
9. Questions diverses
1. Lancement de l’étude de transformation de la communauté d’agglomération en communauté urbaine
2. Garantie d’emprunt LOGIGOME – contrat de prêt n°21083
3. Garantie d’emprunt LOGIDOME – contrat de prêt n°21084
4. Garantie d’un Contrat d’emprunt OPHIS
5. Groupement de commande pour des travaux d’aménagements extérieurs avec l’Office Public de l’Habitat et et de l’Immobilier Social
6. Convention UGAP Electricité
7. Occupation du domaine public – révision des montants des redevances
8. Règlement de location de la caméra numérique
9. Subvention à l’association Foyer rural de Saulzet le Chaud
10. Recrutement d’un agent contractuel – Service Espaces verts
11. Tarifs des séjours ETE 2015
12. Convention relative à la télétransmission des actes budgétaires
13. Questions diverses
1. Budget principal – Compte administratif 2014
2. Taux d’imposition
3. Budget principal – budget primitif 2015
4. Budget principal – Approbation du compte de gestion 2014
5. Budget assainissement – Compte administratif 2014
6. Budget assainissement – budget primitif 2015
7. Approbation du compte de gestion assainissement
8. Redevance assainissement
9. Subvention exceptionnelle assainissement
10. Éclairage public – Divers
11. Éclairage public – Réfection et mise en conformité réseau tranche 1 2015
12. Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux 2015
13. Groupement d’achat prestations de restauration collective
14. Tarifs locations de salles
15. Subventions aux associations
16. Délégué au Lycée Vercingétorix
17. Vente de l’immeuble Opme
18. Recrutement d’un agent contractuel (chef d’équipe bâtiments)
19. Recrutement d’un agent contractuel (plombier)
20. Questions diverses
1. Finances : Débat d’orientation budgétaire
2. Finances : Garanties d’emprunts Auvergne habitat/ logements sociaux
3. Finances : SIEG logements OPME
4. Finances : SIEG avenue de la république à Saulzet
5. Marchés publics : Liste des marchés 2014
6. Education- Jeunesse : Convention aroéven séjours neige
7. Personnel communal : Recrutement d’un stagiaire
8. Personnel communal : Recrutement d’un contractuel
9. Personnel communal : Adhésion service médecine du CDG
10. Personnel communal : Suppression de poste
11. Urbanisme : Révision n°1 du PLU
12. Urbanisme : Acquisition d’une parcelle
13. Urbanisme : Avenant au contrat de concession de la ZAC avec LOGIDOME
14. Patrimoine communal : Modalités d’utilisation de la salle de réception du complexe sportif des Pérouses
15. Modalités d’utilisation des salles communales durant les campagnes électorales
16. EPF SMAF nouvelles adhésions
17. Questions diverses
1. Délégation de service public : Rapport 2013 sur le prix et la qualité de l’eau
2. Délégation de service public : Rapport 2013 du service d’assainissement non collectif
3. Finances : Participation financière de la commune à la production de logements sociaux
4. Finances : Budget principal, Décision modificative n°5
5. Finances : redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transports et de distribution d’électricité.
6. Finances : Réaménagement d’emprunts
7. Finances : Indemnités de conseil du comptable du trésor public
8. Urbanisme : Révision n°1 du PLU
9. Urbanisme : Approbation de la modification du Programme local de l’habitat
10. Urbanisme : Dénomination d’une voie nouvelle à Opme
11. Urbanisme : Acquisition de parcelles- forêt de Saulzet
12. Urbanisme : Rétrocession entre LOGIDOME et la commune de terrains de voirie Allée André GUINARD
13. Administration générale : Désignation des représentants de l’Administration au sein du comité technique
14. Mutualisation de service avec Clermont-communauté : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel
15. Animation urbaine : tarifs de location des salles au 1/01/2015
16. Questions diverses
1. Finances : Produits irrécouvrables
2. Finances : Décision modificative n°4 budget principal
3. Finances : Décision modificative n°2 budget assainissement
4. Finances : SIEG : Travaux d’illuminations de Noël
5. Finances : Modification du taux de la taxe d’aménagement
6. Vie associative : Attribution d’une subvention à une association locale
7. Questions diverses
1. Contentieux : Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’ester en justice
2. Administration Générale : Convention d’aménagement avec l’Office National des Forêts
3. Marchés publics : Groupement de commande « assurances »
4. Marchés publics : Groupement de commande « gaz »
5. Marchés publics : Convention financière relative à des prestations d’analyse de la qualité de l’air dans les locaux accueillant des enfants de moins de 6 ans
6. Finances : demandes de subvention pour l’aménagement de stationnements avenue Jean Moulin
7. Finances : Redevance d’occupation du domaine public des opérateurs de télécommunication
8. Urbanisme : Autorisation donnée au Maire de signer les demandes d’urbanisme
9. Urbanisme : Contrat de concession de la ZAC multisites avec Logidôme
10. Culture : Tarifs pour le spectacle organisé dans le cadre du festival Les Automnales
11. Personnel communal : Adhésion au service de retraite du CDG63
12. Personnel communal : Contrat d’emploi d’avenir, changement d’affectation
13. Personnel communal : Augmentation du temps de travail d’un agent
14. Personnel communal : Création d’un emploi non permanent
15. Patrimoine communal : Opération COCON 63
16. Assainissement communal : rapport d’activité 2013 du délégataire
17. Clermont Communauté : rapport d’activité 2013
18. Clermont Communauté : Compte administratif 2013
19. Clermont Communauté Rapport annuel – déchets 2013
20. Clermont Communauté : Rapport annuel assainissement communautaire 2013
21. Clermont Communauté : Rapport annuel – Réseau très haut débit 2013
22. Motion relative au Lycée Vercingétorix
1. Budget Principal – Budget Supplémentaire 2014
2. Précision des délégations du conseil municipal au Maire (article L2122-22 du CGCT)
3. Règlement intérieur du conseil municipal
4. Vente du presbytère. Précision de la déilbération du 23 janvier 2014
5. Extension du cimetière paysager – Etude hydrogéologique – Enquête publique
6. Délégation du droit de préemption à l’EPF/SMAF dans le cadre de la ZAC du Prat et de la Condamine
7. Création d’une commission extra municipale pour des groupements d’achat solidaire
8. Création d’une commission extra municipale pour l’implantation d’une résidence autonomie
9. Mise à disposition des terrains de tennis – Tarifs, convention
10. Vœu relatif à la limitation de vitesse sur la RD2089
11. Personnel communal – Modification du temps de travail d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe
12. Questions diverses
1. Budget communal – vote du compte administratif 2013 et affectation du résultat
2. Budget commune – approbation du compte de gestion 2013
3. Budget principal – décision modificative
4. Budget assainissement – vote du compte administratif 2013 et affectation du résultat
5. Budget assainissement – approbation du compte de gestion 2013
6. Budget assainissement 2014 – décision modificative
7. Création d’une régie de recettes – service administration générale
8. Désignation de conseillers dans différents organismes relevant de Clermont communauté
9. Désignation d’un représentant de la commune au sein du Centre National d’Action Sociale (CNAS)
10. Modification statutaire de Clermont communauté
11. Modification du guide interne de l’achat public
12. Subventions à des associations
13. Comité Technique Paritaire
14. Création d’un emploi non permanent
15. Annulation de la délibération du 23 janvier 2014 relative à la participation pour voie nouvelle et réseaux
16. Questions diverses
1. Désignation des délégués de la commune dans différents organismes
2. Création et composition des commissions municipales
3. CCAS : détermination du nombre de membres au conseil d’administration et élection des représentants au conseil d’administration
4. Délégations du conseil municipal au Maire
5. Commission communale des impôts directs : liste des personnes proposées
6. Commission intercommunale des impôts directs liste des personnes proposées
7. Fixation des indemnités des élus
8. Attribution de subventions aux associations
9. Budget principal. Décision modificative n°2
10. Produits irrécouvrables
11. Questions diverses
1. Élections du maire et des adjoints
1. Autorisation d’ester en justice
2. Acquisition lot B parcelles AY 549 et 299
3. Vente Parcelle AO 144
4. Rachat revente Auvergne habitat parcelles AP 142 à 146 – Avenue Jean Jaurès
5. Rachat revente OPHIS Parcelles BB 323-324 – Opme
6. ZAC multi sites – Dossier de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire porté par EPF
7. Groupement de commandes pour les fournitures de bureau et consommables informatiques
8. Liste des achats conclus en 2013
9. Avenant 1 au contrat pour exploitation par affermage du service public d’assainissement
10. Décision Modificative n°1 – Budget principal – matériel informatique pour FLEP
11. Modification du guide interne des achats – changement des seuils conformément aux nouvelles dispositions du CMP
12. Modification de la répartition de la subvention au CCAS
13. Régie de recette (les automnales) – destruction de billets
14. Produits irrécouvrables
15. Recrutement de contractuels – élections
16. Renouvellement du contrat du responsable des espaces verts
17. Renouvellement du contrat du responsable des ateliers municipaux
18. Questions diverses
1. Finances : budget primitif principal 2014
2. Finances : Taux d’imposition 2014
3. Finances : Budget primitif d’assainissement 2014
4. Finances : Demande de subvention au titre de la DETR 2014, « voies desservant des logements sociaux »
5. Marchés publics : Groupement de commande produits d’entretien
6. Personnel communal : Adhésion aux services spécifiques du centre de gestion de la fonction publique territoriale, nouvelle convention
7. Patrimoine communal : Dénomination d’une voie
8. Patrimoine communal : Modification d’une Participation pour voie et réseaux
9. Questions diverses
1. Débat d’orientation budgétaire 2014
2. Finances – Décision modificative – Budget Principal
3. Finances – Décision modificative – Budget assainissement
4. Finances – Produits irrécouvrables
5. Affaires foncières : Acquisition de parcelles
6. Affaires foncières : Vente d’un terrain
7. Administration : désignation de représentants à l’EREA d’Opme
8. Aménagement : Plan de finacement de la construction du Bar restaurant
9. Aménagement : ZAC Le Prat – Les condamines – choix de l’aménageur
10. Aménagement : inscription de chemins communaux dans le plan département d’itinéraire de petite randonnée
11. Personnel communal : contrat d’assurance statutaire
12. Personnel communal : modification du règlement du compte épargne temps
13. Personnel communal : création d’un poste
14. Questions diverses
1. Personnel communal – Création d’un poste de contractuel CAE CUI
2. Finances – Budget principal – virements de crédits
3. Finances – Budget principal – travaux en régie opérations d’ordre
4. Finances – Budget assainissement – Crédits additionnels
5. Vie locale – Subventions exceptionnelles à des associations – concours vidéo
6. Programme local de l’habitat 2014 – 2019
7. Questions diverses
1. Rapport d’activité Clermont Communauté 2012
2. Rapport d’activité Clermont Communauté 2012 – Assainissement communautaire
3. Rapport d’activité Clermont Communauté 2012 – Déchets
4. Compte administratif Clermont Communauté 2012
5. Rapport d’activité haut débit Clermont Communauté 2012
6. Rapport 2012 du délégataire du service assainissement non collectif
7. Rapport 2012 sur le prix et la qualité de l’eau
8. Autorisation d’ester en justice – contentieux VAZEILLE
9. Demande de subvention – Matériels de déneigement
10. Construction bar Restaurant – Validation de l’avant projet définitif et fixation des honoraires
de maîtrise d’œuvre
11. Finances – Virements de crédits
12. Urbanisme – Modification du périmètre protégé à Opme
13. Urbanisme – Approbation Modification n°4 PLU
14. Urbanisme – Création de la ZAC Le Prat Les Condamines
15. Urbanisme – Consultation aménageur ZAC Le Prat Les Condamines
16. Urbanisme – Classement dans le domaine public communal de la parcelle BB305 rue de
Tocqueville
17. Questions diverses
1. Commande publique – Adaptation du guide interne et d’achat public
2. Commande publique – Recensement des achats du 1er trimestre 2013
3. Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine public de la parcelle BH 299 rue des Ecoles
4. Personnel communal – Transformation de postes
5. Personnel communal – Autorisation d’établir un contrat d’apprentissage
6. Intercommunalité – Composition du conseil communautaire de Clermont Communauté
7. Finances – Crédits additionnels – cession 2013
8. Finances – Produits irrécouvrables
9. Divers – Travaux d’enfouissement du réseau de télécommunications rue du Nord
10. Questions diverses
1. Affaires scolaires : nouvelle grille tarifaire pour les services péri et extra scolaires
2. Exonération de pénalités de retard pour une taxe d’urbanisme
3. Questions diverses
1. Marché public : Groupement de commande papeterie
2. Finances : Amortissement de subventions
3. Finances : Crédits additionnels (débet des comptables publics)
4. Domaine communal : frais de chauffage 2013
5. Domaine communal : Redevance d’occupation pour la fibre optique
6. Personnel communal : Transformation de postes
7. Délégation du conseil municipal au Maire en matière de marché public
8. Charte d’entretien des espaces publics
9. Soutien au projet très haut débit de la Région Auvergne
10. Questions diverses
1. Demande de remise gracieuse
2. Tarif de copie de documents administratifs
3. Tarifs de concession dans les cimetières
4. Tarifs de location de salles
5. Éclairage public – Travaux d’aménagement du Parc
6. Eclairage public Saulzet-le-Chaud
7. Enfouissement du réseau aérien à Saulzet-le-Chaud
8. Convention avec le Lycée de Lattre de Tassigny
9. Emplois d’avenir
10. Transformation de poste
11. Recrutement d’un contractuel
12. Urbanisme : Bilan de la concertation relative au projet de ZAC multi sites- Création d’une ZAC multi site
13. Urbanisme : ZAC multi site – Autorisation de lancer une consultation pour le choix de l’aménageur
14. ZAC multi site : Autorisation de demander la déclaration d’utilité publique au Préfet
15. Urbanisme : Autorisation d’engager la procédure relative à la modification n°4 du PLU
16. Modification de la carte scolaire
1. Compte Administratif 2012 – Commune
2. Budget Primitif 2013 – Commune
3. Budget communal – Approbation du compte de gestion 2012
4. Compte Administratif 2012 – Assainissement
5. Budget Primitif 2013 – Assainissement
6. Approbation du compte de gestion – Assainissement 2012
7. Taux d’imposition 2013
8. Subventions aux associations
9. Subvention à l’association SO’Urba
10. Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour les contrats d’assurance des risques statutaires
11. Recensement des achats 2012 – Marchés supérieurs à 20 000 € HT
12. Acquisition des parcelles BB322 et BB407 à Opme
13. Approbation Modification n°3 PLU
14. Délégation de signature pour une servitude GRT GAZ
15. Convention cadre avec la SAFER d’Auvergne
16. Modification des tarifs de concessions de cimetières
17. Emplois d’avenir
18. Recrutement d’un contractuel
19. Création d’une régie d’avances
20. Indemnisations pour dommages de travaux publics
21. Marché de restauration collective – avenant n°1
22. Questions diverses
1. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2013
2. Finances : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires
3. Finances : Autorisations d’engager et de liquider les dépenses d’investissement par anticipation
4. Domaine et patrimoine : loyers 2013
5. Personnel communal : transformations de postes
6. Institutions : Adhésions à l’Etablissement Public Foncier
7. Police Municipale : Convention avec l’Association Protectrice des Animaux
8. Questions diverses
1. Marché public – Non application des pénalités de retard – Marché 12-017 École Numérique
2. Marché public – Non application des pénalités de retard – Marché 12-016 Travaux de réfection des sols de la cuisine centrale
3. Majoration du coefficient d’occupation des sols – Parcelle AV 255
4. Vente du presbytère
5. Bail avec LOCAPOSTE pour les locaux La Poste rue du Maréchal Foch
6. Révision du Loyer d’un appartement 2013
7. Transformation d’un poste
8. Convention CNFPT
9. Subvention exceptionnelle à l’Union des Professionnels de Romagnat
10. Virements de crédits
11. Charte de l’extinction de l’éclairage public en milieu de nuit
12. Questions diverses
1. Urbanisme – Lancement de la procédure de modification n°3 du PLU
2. Acquisition de la parcelle cadastrée AY 60
3. Cession de la parcelle cadastrée X 238
4. Domaine communal : Modification des tarifs de location de salles
5. Police municipale : Création d’une zone bleue
6. Finances : Travaux en régie – opérations d’ordre
7. Changement d’un nom de voie
8. Désignation au CA du collège Joliot Curie
9. Questions diverses
1. Reconstruction de la salle des fêtes de Saulzet-le-Chaud – lot 1 – Avenant n°2
2. Reconstruction de la salle des fêtes de Saulzet-le-Chaud – lot 7 – Avenant n°2
3. Travaux d’accessibilité de la Mairie – Validation de l’avant projet définitif et avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
4. Constitution d’un groupement d’achat avec le CCAS
5. Révision d’un loyer
6. Rachat de parcelles
7. Acquisition de parcelles et mise à l’enquête publique de leur classement
8. Virement de crédits d’étude – Budget Principal
9. Virement de crédits d’étude – Budget Assainissement
10. Régie de recettes
11. Instauration de la participation pour l’assainissement collectif
12. Travaux d’éclairage public
13. Révision du schéma départemental d’accueil et habitat des gens du voyage
14. Questions diverses
1. Marchés publics : avenant au marché de reconstruction de la salle des fêtes de Saulzet
2. Marchés publics : avenant au marché de remplacement des huisseries de la caserne de gendarmerie
3. Domaine communal : révision de loyer
4. Domaine communal : convention de mise à disposition de locaux
5. Police municipale : convention de coordination avec les forces de l’ordre de l’Etat
6. Finances : crédits additionnels
7. Finances : virement de crédits
8. Finances : demande de subvention au SMTC
9. Eclairage public : travaux cœur de ville
10. Vie associative : subventions à des associations
11. Personnel communal : convention avec le CSPC
12. Animation Urbaine : Mise en place d’une commission d’indemnisation amiable des commerçants
13. Urbanisme : convention relative à l’étude d’impact hydraulique sur une parcelle privée
14. Intercommunalité : rapport d’activité 2011 de Clermont communauté
15. Délégation de service public : rapport 2011 sur le service de l’eau
16. Délégation de service public : rapport 2011 sur l’assainissement non collectif
17. Information : liste des marchés conclus durant le 2e trimestre 2012
18. Questions diverses
1. Affaires foncières : revente des parcelles BH 96, 87 et 88, rue de Tocqueville et décote de Clermont-communauté
2. Nouvelles adhésions au SIEG
3. Personnel communal : transformations de postes
4. Personnel communal : convention de mise à disposition de personnel avec Clermont-Communauté
5. Personnel communal : Service civique
6. Assainissement : Rapport annuel d’activité – année 2011
7. Questions diverses
1. Finances – Modifications budgétaires – Restes à réaliser 2011, compte administratif 2011 et budget primitif 2012
2. Administration générale – Participation aux frais de chauffage – année 2012
3. Développement durable – adhésion à l’ADUHME – nouvelles modalités
4. Patrimoine communal – Acquisition de la parcelle AX n°171
5. Personnel communal – création d’un poste CUI – CAE
6. Marchés publics – Avenant au marché d’équipements sportifs lot 3
7. Marchés publics – avenant au marché de reconstruction de la salle des fêtes de saulzet-le-chaud – lot 1
8. Information relative au contentieux dit du « Clos Romain »
9. Information relative aux marchés publics du 1er trimestre 2012
10. Information relative aux tarifs des mini séjours été 2012
11. Questions diverses
1. FINANCES : Acquisition de la parcelle BE 129 – Opérations d’ordre
2. FINANCES : Rectification des amortissement de la médiathèque
3. CONTENTIEUX : Autorisation d’ester en justice
4. URBANISME : Extension du droit de préemption urbain
5. ANIMATION URBAINE : Travaux Cœur de Ville – Demande de subvention FISAC
6. TRAVAUX : Enfouissement de réseaux rue du 11 novembre
7. TRAVAUX : Enfouissement de réseaux avenue de Gergovia
8. ADMINISTRATION GENERALE : Convention avec l’ADULLACT
9. ADMINISTRATION GENERALE : Groupement d’achat- convention avec le CCAS
10. ADMINISTRATION GENERALE : Transformation de poste
11. Questions diverses
1. Budget communal – vote du compte administratif 2011 et affectation du résultat
2. Budget communal – Budget primitif 2012
3. Budget commune – Approbation du compte de gestion 2011
4. Budget assainissement – vote du compte administratif 2011 et affectation du résultat
5. Budget assainissement – budget primitif 2012
6. Budget assainissement – approbation du compte de gestion 2011
7. Taux d’imposition 2012
8. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
9. Travaux d’éclairage public
10. Liste des achats conclus pour l’année 2011
11. Modification du tableau des effectifs
12. Redevance d’occupation du domaine public
13. Questions diverses
1. Finances. Débat d’orientation budgétaire 2012
2. Marchés publics : Avenant au marché de fournitures de matériels scéniques
3. Marchés publics : Avenant au marché de travaux de toiture terrasse du Foyer Laïc d’Éducation Populaire
4. Marchés publics : Avenant au marché de travaux du système de chauffage de la halle des sports
5. Salle des fêtes de Saulzet : Validation du programme de travaux et révision du marché de maîtrise d’œuvre
6. Salle des fêtes de Saulzet : Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux
7. Acquisition foncière : demande de déclaration d’utilité publique pour la parcelle AR210 – Avenue Jean Jaurès
8. Déclassement d’une partie de la rue de Tocqueville
9. Patrimoine communal : Rachat des parcelles BE128 et 129 rue du Maréchal Foch
10. Patrimoine communal : Révision de loyers
11. Modification de la composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
12. Questions diverses
1. Finances – Budget principal- décision modificative
2. Finances – Révision d’un loyer
3. Finances – Evaluation des frais de chauffage d’un appartement
4. Administration générale – Révision des tarifs de location de salles
5. Jeunesse – Animation : Création d’un accueil de loisirs sans hébergement
6. Jeunesse – Animation : Municipalisation de l’accueil de loisirs sans hébergement – Ressources humaines
7. Jeunesse – Animation : Création d’une régie d’avances
8. Jeunesse – Animation : Création d’une régie de recettes
9. Jeunesse – Animation : Contrat d’enfance jeunesse 2011/2014
10. Urbanisme – Acquisition de la parcelle AR 210
11. Urbanisme – Acquisition des parcelles 142, 143, 144, 145 et 146 de la section AP
12. Urbanisme – Retrait de la modification n° 2 du PLU
13. Urbanisme – Approbation de la modification n° 2 du PLU
14. Urbanisme – Bonification du coefficient d’occupation des sols pour les logements basse consommation
15. Marchés publics – Avenant au marché de travaux pour la restructuration des terrains de sport / Lot VRD
16. Marchés publics – Avenant au marché de travaux pour la chaudière des vestiaires du stade
17. Marchés publics – Avenant n° 2 au marché de travaux pour les chauffage du groupe scolaire Jacques PREVERT
18. Attribution d’une subvention à l’atelier théâtral riomois
19. Création d’une commission extra-municipale Rom@NTIC’s
20. Motion de soutien au tracé ouest sud de la ligne Paris, Orléans, Clermont, Paris.
21. Questions diverses
1. Finances – Travaux en régie – opérations d’ordre
2. Finances – Taxe d’aménagement
3. Marchés publics – Avenant au marché de travaux pour le changement de chaudière
4. Marchés publics – Avenant au marché de travaux pour la réfection de la toiture de la salle André Raynoird
5. Aménagement urbain – Validation de l’étude et du programme d’aménagement du coeur de ville
6. Désignation de représentants à la commission intercommunale des impôts directs
7. Questions diverses
1. Finances. Budgets principal 2011. Virements de crédits
2. Rapport d’activité et compte administratif 2010 de Clermont Communauté
3. Rapport 2010 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets
4. Rapport 2010 sur l’assainissement de compétence communautaire
5. Urbanisme : Acquisition foncière – parcelle BH87
6. Urbanisme : ZAC Multisites – objectifs, périmètre et modalités de concertation
7. Urbanisme : Approbation de la modification n°2 du PLU
8. Travaux d’éclairage public – illuminations 2011
9. Affaires scolaires : Modification des règlements intérieurs
10. Marchés publics – Attribution du marché de fourniture de bâtiments modulaires pour les terrains de sport
11. Questions diverses
1. Attribution du marché de restauration collective
2. Attribution des marchés de travaux pour les équipements sportifs extérieurs
3. Modification des tarifs du restaurant scolaire
4. Garantie d’emprunt Logidôme 17 000 €
5. Garantie d’emprunt Logidôme 130 000 €
6. Modification d’un poste
7. Avenant à la convention de mise à disposition d’un correspondant d’espace public
8. Subvention exceptionnelle à deux associations
9. Questions diverses
1. Budget communal – Décision modificative
2. Rapport annuel relatif au service de l’assainissement
3. Marché de formalisation des procédures d’évolution du plan local d’urbanisme de la commune – avenant
4. Travaux d’enfouissement de réseaux télécom Impasse Jean Bart
5. Subventions à des associations et conventions
6. Tarifs billetterie
7. Contentieux – dossier ENSENAT
8. Régime indemnitaire – retenues sur primes
9. Questions diverses
Conseil n° 1 :
1. Désignation des délégués sénatoriaux
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Conseil n° 2 :
1. Virements de crédits
2. Demande de subvention pour l’achat de défibrillateurs
3. Demande de subvention à l’ADEME
4. Marchés de restructuration des équipements sportifs d’extérieurs
5. Subvention Aide aux familles versée au FLEP
6. Transformation de poste
7. Maintien de la desserte SNCF de la ligne Clermont-Ferrand Paris en Gare de Lyon à Paris
1. Finances : Contrat d’emprunt avec la Caisse d’Épargne
2. Patrimoine communal : Révision des loyers 2011
3. Patrimoine communal : Participation aux frais de chauffage 2011
4. Contentieux : Autorisation d’ester en justice
5. Administration générale : Création de postes
6. Urbanisme : Rachat de la parcelle L147 à l’EPF/Smaf
7. Urbanisme : Cession de la parcelle L147 à la SCI David Russac
8. Urbanisme : Cession d’un détachement de la parcelle communale AV312
9. Urbanisme : Rénovation de la salle des fêtes de Saulzet-le-Chaud. Autorisation de déposer une demande de permis de construire ou une déclaration préalable.
10. Restructuration des terrains de sport. Travaux d’éclairage public et convention avec le SIEG
11. Assainissement : Modification du programme de travaux 2011
12. Soutien à l’inscription de la chaine des Puys et de la faille de Limagne au patrimoine mondial de l’Humanité de l’UNESCO
13. Convention de mise à disposition de service entre la commune et Clermont-Communauté – Avenant
14. Questions diverses
1. Compte Administratif 2010 – Commune
2. Budget Principal 2011 – Commune
3. Budget communal – Affectation de résultat 2010
4. Approbation du compte de gestion 2010 – budget commune
5. Compte Administratif 2010 – Assainissement
6. Budget Principal 2011- Assainissement
7. Budget Assainissement – Affectation de résultat 2010
8. Approbation du compte de gestion 2010 – Assainissement
9. Vote des taux d’imposition 2011
10. Subventions aux associations
11. Adhésion à l’ADHUME
12. Bonification du Coefficient d’occupation des sols
13. Dépôt de dossiers de demandes d’autorisation de droit des sols
14. Cession des parcelles communales L 2120-2122-2124
15. Acquisition parcelle B 207
16. Protocole d’accord concernant la source des BROUILLIS
17. Modifications Droit de place
18. Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration des équipements sportifs d’extérieurs de Romagnat
19. Groupement de commandes pour l’achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Romagnat.
20. Demande de subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police
21. Contrats Unique d’Insertion (CUI-CAE)
1. Débat d’orientation budgétaire
2. Autorisation d’engager et de liquider des dépenses d’investissement
3. Rapports annuels 2009 – Service public d’assainissement non collectif et sur le prix et la qualité de l’eau
4. Demande d’adhésion au SIVOM
5. Travaux d’éclairage public rue André Guinard
6. Travaux d’éclairage public Chemin du Grand Bois
7. Subvention de fonctionnement à l’Atelier Théâtral Riomois
8. Transformation de postes
9. Affaires diverses
1. Assainissement – Remboursement TVA/exercice 2009
2. Budget communal – virements de crédits
3. Résultat 2009
4. Contrat Enfance Jeunesse – Avenant 2010
5. Recensement général de la population
6. Régime indemnitaire – Retenues sur primes
7. Régie de recettes – service culturel
8. Contentieux – information relative au recours « SOLE et autres » contre la commune
9. Règlement interne de l’achat public
10. Plan communal de sauvegarde
11. Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’assainissement de la vallée de l’Auzon
12. Acquisition d’une parcelle – Parcelle AY 249 sise Rue de la Prugne, lieu dit « La Satonne »
1. Intercommunalité : Rapport d’activité de Clermont communauté – Année 2009
2. Finances : Budget assainissement- affectation du résultat de 2009
3. Finances : Budget assainissement- décision modificative
4. Finances : Travaux en régie – Opérations d’ordre
5. Finances : Virements de crédits – éclairage public
6. Finances : Crédits additionnels – Intégration d’étude
7. Travaux d’éclairage public : Avenue Jean Moulin
8. Travaux d’éclairage public : Chemin de la Bouteille
9. Travaux d’éclairage public : Impasse de la Ceriseraie
10. Travaux d’éclairage public : Impasse de la Garenne
11. Travaux d’éclairage public : Venelle entre rue de Strasbourg et rue Giraudet
12. Patrimoine communal : Nouveau bail et nouveau loyer pour un appartement Place F. Mitterrand
13. Patrimoine communal : Revalorisation de loyers
14. Lutte contre la pollution de la Gazelle – Approbation de l’étude diagnostic et du programme de travaux
15. Droit de préemption urbain : Renonciation à la préemption de la parcelle BC 125 située Côte Blatin
16. Administration générale : Nouvelles modalités de location des salles communales et nouveaux tarifs
17. Administration générale : Garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour les logements Avenue de Clémensat
18. Administration générale : Garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour les logements au Clos Romain
19. Administration générale : Garantie d’emprunt à l’OPHIS à la suite de rénégociation de contrats
1. Virements de crédits
2. Décision modificative – budget communal
3. Restructuration du complexe sportif
4. Assurances risques statutaires
5. Acquisition amiable – parcelle AP224 « La Condamine »
6. Subvention de fonctionnement à des associations
7. Convention d’intervention de service hivernal
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
9. Création d’un poste
10. Convention SIEG / France Telecom – Travaux France Telecom rue de Strasbourg
11. Affaires diverses
1. Service assainissement – rapport annuel
2. Acquisitions de parcelles
3. Virements de crédits et crédits additionnels
4. Créations et transformations de postes
5. Subventions
6. Fédération Compagnonnique
7. Four d’Opme
8. Forum des parents
9. Tarifs saison culturelle 2010/2011
10. Dénomination de voie
11. Garanties d’emprunts
12. Participations aux frais de chauffage
13. Droit de place sur terrasse
14. Participation à travaux
15. Cession de parcelles
16. Droit de préemption urbain et urbanisation
17. Information
18. Affaires diverses
1. Comptes administratifs 2009
2. Intégrations de travaux
3. Crédits additionnels et virements de crédits budget principal
4. Crédits additionnels assainissement
5. Convention d’étude
6. Commissions municipales
7. Election de représentants
8. Délégation donnée au Maire
9. Contentieux
10. Loyers appartements
11. Subvention
12. Statuts du SIVOM
13. Transformations de postes
14. Affaires diverses
1. Budgets primitifs 2010
2. Nouvelle compétence de Clermont-Communauté
3. Vente de parcelles de terrain
4. Loyer de LA POSTE
5. Subvention
6. Marché de maîtrise d’oeuvre
7. Affaires diverses
1. Débat d’orientation budgétaire
2. Nouveaux statuts du SIAVA
3. Concessions en état manifeste d’abandon
4. Subventions
5. Liste des marchés publics
6. Affaires diverses
1. Loyer Gendarmerie
2. Travaux de sécurité école J. Prévert
3. Rapports annuels du SIVOM
4. Loyers appartements
5. EPF/SMAF – Nouvelles adhésions
6. Tarifs manifestations culturelles
7. Affaires diverses
1. Rapport 2008 de CLERMONT-COMMUNAUTE
2. Rééchelonnement de la dette
3. Virement de crédits
4. Travaux en régie
5. Convention de mutualisation
6. Création d’une servitude
7. Marché de Noël
8. Régie de recettes
9. Contrat Enfance Jeunesse
10. Projet Educatif Local
11. Taxe locale sur la publicité extérieure
12. Achat de la parcelle AN 31
13. Acquisitions de parcelles AV 270 et AV 271
14. Affaires diverses
1. Indemnité du Trésorier Principal
2. Produits irrécouvrables
3. Loyers communaux
4. Tarifs de locations de salles
5. Virement de crédits
6. Affaires diverses
1. Budgets supplémentaires 2009
2. Revente de l’immeuble BD 52
3. Participations aux frais de chauffage
4. Création de poste
5. Transformation de poste
6. Redevance 2009 FRANCE TELECOM
7. Produits irrécouvrables
8. Demande de subvention
9. Les Automnales – Tarifs / billetterie
10. Règlement intérieur du conseil municipal
11. Affaires diverses
1. Logements sociaux
2. EPF/SMAF – Nouvelles adhésions
3. Service d’assainissement communautaire
4. Désaffectation de logement de fonction
5. Intégration de travaux
6. Subvention
7. Affaires diverses
1. Service assainissement. Rapport annuel
2. Protocole syndical
3. Création de postes
4. Subventions
5. Régie de recettes
6. Contentieux
7. Affaires diverses
1. Transports en commun
2. Contentieux
3. Dénomination de voie
4. Publicité dans le Bulletin Municipal
5. Affaires diverses
1. Comptes administratifs 2008
2. Demande de subvention
3. Attributions de subventions
4. Créations de postes
5. Crédits additionnels
6. Affaires diverses :
– Majoration de COS
– Recrutement saisonnier
– Suppressions de postes
– Régime indemnitaire
1. Budgets Primitifs 2009
2. Subventions
3. Liste 2008 des marchés publics
4. Maîtrise d’oeuvre (avenant n°2)
5. Affaires diverses :
– Création de poste
– Loyers appartements
– Convention de stage
– Vœux du Conseil Régional
1. Débat d’orientation budgétaire
2. Droit de Préemption Urbain
3. Contrats de travail
4. Création de postes
5. Syndicat de la Vallée de l’Auzon
6. Subventions
7. Affaires diverses
1. Service de l’eau – Rapport annuel 2007
2. Vacations funéraires
3. Création de postes
4. Contentieux
5. Cessions d’emprises
6. Subventions
7. Droit de Préemption Urbain
8. Dotation Globale d’Equipement
9. EPF/SMAF – Nouvelles adhésions
10. Affaires diverses
1. Crédits additionnels et virements de crédits
2. Comité technique paritaire
3. Création de postes
4. Dénomination de voie
5. Droit de préemption
6. Affaires diverses
1. Modifications budgétaires
2. Subvention exceptionnelle
3. Contentieux
4. Affaires diverses
1. Budgets supplémentaires 2008
2. Indemnité du percepteur
3. Travaux de restauration
4. Périmètre du SIEG
5. Création de poste
6. Affaires diverses
1. Subventions
2. Convention avec l’APA
3. Assainissement communautaire
4. Élimination des déchets
5. Participations aux frais de chauffage
6. Marché de restauration collective
7. Commission d’appel d’offres
8. Contrat d’apprentissage
9. Article XII des statuts de l’EPF/SMAF
10. Affaires diverses
1. Statuts de CLERMONT-COMMUNAUTÉ
2. Investissements du CCAS
3. Rapport annuel assainissement
4. Commandements
5. C L I C
6. Droits de préemption
7. Intégration de travaux
8. Dénomination de voie
9. Subventions
10. Produits irrécouvrables
11. Travaux d’éclairage public
12. Affaires diverses
1. Règlement intérieur
2. Intégration de travaux
3. Élection de représentants
4. Sécurité incendie
5. Création de poste
6. Pénalités indemnitaires
7. Conseils participatifs
8. Affaires diverses
1. Règlement intérieur
2. Comptes administratifs 2007
3. Virements de crédits, crédits additionnels
4. Loyers appartements
5. Taxes sur les emplacements publicitaires
6. Produits irrécouvrables
7. Subventions
8. Affaires diverses
1. Modifications budgétaires
2. Commissions municipales
3. Délégations données au Maire
4. Désignations de représentants
5. Créations de postes
6. Contrats de travail
7. Indemnités des Élus
8. Affaires diverses
Le règlement intérieur précise le fonctionnement des instances municipales.
Consulter le règlement intérieur du conseil municipal de Romagnat.
