Conseil municipal du 27 juin 2024
Le conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
Il sera retransmis sur YouTube.
ORDRE DU JOUR
- URBANISME : Zones d’accélération des énergies renouvelables
- URBANISME : Compte rendu d’activité du concessionnaire – ZAC Multisites
- URBANISME : Acquisition d’un bien sans maître
- URBANISME : Déclassement du domaine public
- URBANISME : Extension du droit du préemption
- INTERCOMMUNALITE- Convention de mutualisation DPO avec la Métropole
- INTERCOMMUNALITE- Convention de mutualisation relative à la viabilité hivernale
- FINANCES- BUDGET PRINCIPAL- Affectation des résultats- correctif
- FINANCES- BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n°1
- FINANCES- BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE- modification du nom
- FINANCES- Plan de financement de la caserne de gendarmerie
- FINANCES- Garantie d’emprunt Auvergne Habitat pour 6 logements à Clémensat
- FINANCES- Garantie d’emprunt Auvergne Habitat pour 10 logements à Clémensat
- FINANCES- redevance des jardins familiaux
- ADMINISTRATION GENERALE- Redevance d’occupation du domaine public
- ADMINISTRATION GENERALE- Gratuite des salles pour les campagnes électorales
- ANIMATION LOCALE – Subvention à deux associations
- PERSONNEL COMMUNAL – Modification RIFSEEP
- PERSONNEL COMMUNAL – Modifications du tableau des effectifs
- Questions diverses
