Conseil municipal du 27 juin 2024

Le conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
Il sera retransmis sur YouTube.

ORDRE DU JOUR 

1. URBANISME : Zones d’accélération des énergies renouvelables
2. URBANISME : Compte rendu d’activité du concessionnaire – ZAC Multisites
3. URBANISME : Acquisition d’un bien sans maître
4. URBANISME : Déclassement du domaine public
5. URBANISME : Extension du droit du préemption
6. INTERCOMMUNALITE- Convention de mutualisation DPO avec la Métropole
7. INTERCOMMUNALITE- Convention de mutualisation relative à la viabilité hivernale
8. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL- Affectation des résultats- correctif
9. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n°1
10. FINANCES- BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE- modification du nom
11. FINANCES- Plan de financement de la caserne de gendarmerie
12. FINANCES- Garantie d’emprunt Auvergne Habitat pour 6 logements à Clémensat
13. FINANCES- Garantie d’emprunt Auvergne Habitat pour 10 logements à Clémensat
14. FINANCES- redevance des jardins familiaux
15. ADMINISTRATION GENERALE- Redevance d’occupation du domaine public
16. ADMINISTRATION GENERALE- Gratuite des salles pour les campagnes électorales
17. ANIMATION LOCALE – Subvention à deux associations
18. PERSONNEL COMMUNAL – Modification RIFSEEP
19. PERSONNEL COMMUNAL – Modifications du tableau des effectifs
20. Questions diverses

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