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Conseil municipal du 28 mars 2024

Le conseil municipal du 28 mars 2024 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.

ORDRE DU JOUR 

  1. FINANCES- BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE- Clôture du budget
  2. FINANCES- BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE – Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
  3. FINANCES- BUDGET ANNEXE POLE DE PROXIMITE – Approbation du compte de gestion 2023
  4. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL- Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
  5. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL- Approbation du compte de gestion 2023
  6. FINANCES- Vote des taux des TAXES DIRECTES LOCALES
  7. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL – Budget Primitif 2024
  8. FINANCES- BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE- Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
  9. FINANCES- BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE – Approbation du compte de gestion 2023
  10. FINANCES- BUDGET ANNEXE CONCIERGERIE – Budget Primitif 2024
  11. FINANCES- Modification du guide interne de la commande publique
  12. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  13. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  14. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  15. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  16. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  17. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  18. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  19. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  20. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  21. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  22. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  23. ANIMATION URBAINE- Subventions aux associations
  24. ANIMATION URBAINE- Convention avec la Garde Nationale portant sur la réserve opérationnelle
  25. ANIMATION URBAINE – Convention avec l’Agence nationale de cohésion des territoires
  26. URBANISME- Avenant à la convention Opération de revitalisation du territoire
  27. URBANISME- Rachat des parcelles BE 39 et BE 40, sise rue du Nord
  28. URBANISME- Cession des parcelles BE 39 et BE 40, sise rue du Nord
  29. URBANISME- Echange parcelles BA 105 et BA 106 à Clémensat
  30. URBANISME- Rétrocession d’un parking, Domaine de Montrognon
  31. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement d’un contractuel
  32. PERSONNEL COMMUNAL- Transformation d’un poste
  33. Questions diverses