Conseil municipal du 28 septembre 2023

Le conseil municipal du 28 septembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.

ORDRE DU JOUR 

1. AFFAIRES GENERALES – Informations au Conseil Municipal au titre de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. FINANCES- Budget principal – Décision modificative n°2
3. MARCHES PUBLICS – Modification du contrat de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’OPHIS pour la construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie
4. PATRIMOINE COMMUNAL – Convention de travaux avec TE63- Eclairage des courts de tennis couverts
5. AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un déontologue « élus »
6. AFFAIRES GENERALES – Désignation de délégués à TE63 pour l’éclairage urbain
7. INTERCOMMUNALITE – Convention avec Clermont Auvergne Métropole pour l’utilisation du logiciel OFEA en matière de fiscalité
8. INTERCOMMUNALITE – Adhésion de la commune de la Roche Blanche au SIVU Cuisine centrale mutualisée
9. URBANISME – Acquisition d’un bien sans maître
10. URBANISME – Acquisition de différentes parcelles
11. VIE ASSOCIATIVE – Subvention à une association
12. CULTURE – Tarif d’une sortie culturelle
13. PERSONNEL COMMUNAL – Modification d’un poste d’adjoint d’animation
14. PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’adjoint administratif
15. PERSONNEL COMMUNAL – Conventions de mise à disposition de personnels
16. PERSONNEL COMMUNAL – Accord de principe sur une démarche de négociation par le CDG63 en matière de garantie prévoyance
17. PERSONNEL COMMUNAL- Contrat aidé
18. Questions diverses

• Liste des délibérations
• Procès-verbal