Conseil municipal du 30 juin 2022
Le conseil municipal du 30 juin 2022 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
Ordre du jour
- Finances- Changement de nomenclature en M57 au 1er janvier 2023
- Finances- Garantie d’emprunt -AUVERGNE HABITAT – Rue Pierre et Marie Curie– contrat 133464
- Finances- Garantie d’emprunt -AUVERGNE HABITAT – Rue Pierre et Marie Curie – contrat 133465
- Finances- Demandes de subvention pour la rénovation de l’église d’Opme
- Domaine communal- Projet de nouvelle caserne de gendarmerie
- Marché public- Participation au groupement d’achat relatif à l’assurance statutaire
- Marché public – Avenant à un marché de travaux (BAT A de l’espace Bernard BRAJON)
- Culture Vie associative- Tarif saison culturelle
- Vie associative – Subventions complémentaires
- Urbanisme- Opération de revitalisation du territoire
- Urbanisme- Acquisition de parcelles- correctif à la délibération du 31 mars
- Urbanisme- ZAC MULTI SITE- Compte rendu d’activité du concessionnaire 2021
- Personnel communal- Modification d’un poste (temps de travail de 0.8 à 1 ETP)
- Personnel communal – Reversement d’une participation du FIPHP à un agent
- Personnel communal – Modification du régime indemnitaire
- Personnel communal – Modalités de remboursement des frais de mission
- Questions diverses