Conseil municipal du 7 décembre 2023
Le conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube et peut être visionné.
ORDRE DU JOUR
- INTERCOMMUNALITE – Rapports d’activité de Clermont Auvergne Métropole 2022
- FINANCES – Budget principal – Décision modificative n°3
- FINANCES – Autorisation d’engager et d’exécuter des dépenses d’investissement
- FINANCES – Plan de financement de la construction de la nouvelle caserne de gendarmerie
- FINANCES – Plans de financement d’investissements structurants
- FINANCES – Régularisation des fiches sectorielles 2022 sur les compétences mutualisées avec Clermont Auvergne métropole
- FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour la Halle aux sports
- FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour le terrain de football
- FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour la salle de basket-ball – salle multisports
- FINANCES – Cession d’une immobilisation
- MARCHES PUBLICS – Convention de mandat avec la Ville de Clermont pour la coordination du prochain marché de prestation de fourrière animale
- ANIMATION URBAINE – Tarifs de location de salles
- ANIMATION URBAINE – subvention à une association locale
- ANIMATION URBAINE – Convention tripartite de saison culturelle
- PERSONNEL COMMUNAL – Mandat au cdg63 pour la consultation en matière de protection prévoyance des agents de la fonction publique territoriale
- PERSONNEL COMMUNAL – Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du cdg63
- PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement d’un apprenti
- PERSONNEL COMMUNAL- Intégration d’un nouveau cycle horaire collectif
- Questions diverses