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Conseil municipal du 7 décembre 2023

Le conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023 a été retransmis en direct sur YouTube  et peut être visionné.

ORDRE DU JOUR 

  1. INTERCOMMUNALITE – Rapports d’activité de Clermont Auvergne Métropole 2022
  2. FINANCES – Budget principal – Décision modificative n°3
  3. FINANCES – Autorisation d’engager et d’exécuter des dépenses d’investissement
  4. FINANCES – Plan de financement de la construction de la nouvelle caserne de gendarmerie
  5. FINANCES – Plans de financement d’investissements structurants
  6. FINANCES – Régularisation des fiches sectorielles 2022 sur les compétences mutualisées avec Clermont Auvergne métropole
  7. FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour la Halle aux sports
  8. FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour le terrain de football
  9. FINANCES – fonds de concours à TE 63 pour la salle de basket-ball – salle multisports
  10. FINANCES – Cession d’une immobilisation
  11. MARCHES PUBLICS – Convention de mandat avec la Ville de Clermont pour la coordination du prochain marché de prestation de fourrière animale
  12. ANIMATION URBAINE – Tarifs de location de salles
  13. ANIMATION URBAINE – subvention à une association locale
  14. ANIMATION URBAINE – Convention tripartite de saison culturelle
  15. PERSONNEL COMMUNAL – Mandat au cdg63 pour la consultation en matière de protection prévoyance des agents de la fonction publique territoriale
  16. PERSONNEL COMMUNAL – Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du cdg63
  17. PERSONNEL COMMUNAL – Recrutement d’un apprenti
  18. PERSONNEL COMMUNAL- Intégration d’un nouveau cycle horaire collectif
  19. Questions diverses